1. Doctorat
D'Etat
·
BERJAOUI Khalid, « La problématique
tradition-Modernité dans la codification du statut personnel au Maroc.
Exemple de la condition de la femme ». Doctorat d’Etat. Université
Mohammed V.Souissi-Rabat.2000.315 p. en arabe, édité en 2003.
·
Jamila OUHIDA, « Les mécanismes de
conflits de lois en droit international privé marocain » thèse de
doctorat d’Etat, en arabe, éditée en 2005.
·
Abdelmounim FELUS, « La police des
étrangers au Maroc » doctorat d’Etat en droit, en arabe, 2007.
·
Amina KHAYAT,"Le droit applicable
aux contrats internationaux. Etude de DIPM", en arabe, ronéo 2009
(codirigée avec le Pr Mokhtar BAKKOURI).
2. Mémoire de DES
·
ELALAMI lalla Ataa ép.DRISSI-KACEMI,
« La capacité de contracter en Droit Marocain », DES en Droit
privé, 1987,186p, ronéo, en français.
·
MOSLEH Khadija ép.RMICH, « La
procréation naturelle au Maroc », DES en droit privé, 1993, 286p,
ronéo, en français.
·
BERJAOUI Khalid, « Le régime du
statut personnel de la communauté marocaine dans les Etats du Maghreb.
Etude dans le cadre du droit international privé maghrébin », DES en
droit privé, 1994 241p, ronéo. En arabe.
·
OUHIDA Jamila, « le régime du
statut personnel de la communauté marocaine aux Pays-Bas », DES en
droit privé, 1995, 222p, ronéo. En arabe.
·
FELUS Abdelmoneïm, « Le droit de la
famille de la communauté marocaine en Espagne », DES en droit privé,
1996, 397p, ronéo, en arabe.
·
LAHLOU LAMLOUKHI El hassan, « Le
droit international privé marocain et la procédure civile », DES en
droit privé, 1998, 261p, ronéo, en arabe.
·
EL KHAYAT Amina, « Les conflits de
lois en matière de statut personnel. Etude comparée dans le cadre du
droit international privé marocain et égyptien », DES en droit
privé, 1998, 208p, ronéo, en arabe.
3. D.E.S.A.
·
Abdelhakim OUDA, « L’arbitrage
commercial international à la lumière du droit Marocain », DESA,
Faculté de Droit Souissi, en arabe-145p, 2004.
4. Licence
·
Encadrement d’une soixantaine de
mémoires (1996-2006)
1. MONOGRAPHIES
- Les droits de l’enfant dans les conventions internationales et les
solutions retenues dans les pays arabo-musulmans, Académie de droit
international établie avec le concours de la dotation Carnegie pour la
paix internationale, tiré à part du Recueil des cours, tome 268 (1997),
1999 Martinus Nijhoff publishers the Hague/Boston/London 290 p
- "La femme et la loi au Maroc"-UNU/WIDER-Maghreb Horizon
2000 -Préface de F MERNISSI, le FENNEC 1ère Edition 1992, Alger Bouchène
1992, 2ème Edition Casablanca. 1993.(136 Pages)
- "La condition de la femme au Maroc" -collection faculté de
droit Rabat, n°33, préface de Jean DEPREZ .1985.
(607 Pages)
2. OUVRAGE EN COLLABORATION
- "Law and population in Morocco"
"(en collaboration avec M.Mohamed Bouzidi) in Law and population
monograph series, Law and population program; the Fletcher School of law
and diplomacy, administred with the cooperation of Harvard University.
Tufts University- Medford.Massachussettes, en anglais. 1977
3. OUVRAGES
COLLECTIFS
- « Femmes et Etat de droit », Chaire UNESCO la femme et ses
droits. 2003.
- « Femmes Violence et Université au Maroc », Chaire UNESCO
la femme et ses droits 2003.
- "Convention internationale sur la protection des droits de tous
les travailleurs migrants et des membres de leur famille in Ann . de
l'émigration Maroc-1994 P.598.
- "Le droit familial à travers les relations Maroc Europe" in
l'Annuaire de l'émigration Maroc, 1994 p. 602.
- "Brèves juridiques", in l'Annuaire de l'émigration, Maroc
1994, p-564.
- "Quelles solutions pour le statut personnel des émigrés
marocains en Europe ? " , "in première journée maghrébine-fondation
du Roi Aziz Casablanca Cahiers des droits maghrébins n°1.1995, p.109-135.
- "Elle et le droit", in" la femme
marocaine"-Brochure éditée par le Ministère des affaires Etrangères
et de la Coopération (ouvrage collectif)- Edino-Version en Français et en
Anglais- Rabat 1992. Additif 1994 ((Gatt, Marrakech).
- "Changement juridique et changement social à travers le
cas des femmes au Maroc" in "portraits de femmes" (ouvrage
collectif)- Edit le Fennec-Casablanca. 1987.
4. PREFACES,
RAPPORTS INTRODUCTIFS ET TEMOIGNAGE
·
Zhor ALHORR, "La réforme du droit
de la famille au Maroc. Génèse et Méthode". 2015, en arabe
·
Fondements du
renouveau du droit musulman à travers la pensée du Pr Ahmed
Khamlichi. Laboratoires de recherches sur le droit de la famille
et de l'émigration série colloques num 3 2011 page 21
·
Jamila OUHIDA, "Les mécanismes de
conflit de lois en DIPM". 2007, en arabe.
·
Aicha OUASMINE, Droit international
public, Imprimerie Najah al Jadida, 2005, Casablanca, 270p,
en arabe.
·
Collectif-OMDH « Le code de la
nationalité marocaine. Lecture et interprétation » juin 2004,
en arabe, 96p.
·
Mohamed
BOUFOUS, « L’expropriation pour cause d’utilité
publique », 2004, en français
·
Mohammed OUZGANE, « Le nouveau
droit des SARL au Maroc », REMALD, 2001
·
Mohamed BENYAHIA, «Introduction à
l'étude du droit» 1995 2e édition 1996 - 3e édition 2000,
en français. 4e édition 2001.
·
Malika BENRADI et Abdellah OUALLADI,
«guide juridique de la femme marocaine», OMDH et Friedrich Ebert
Stiftung, 1998, en arabe.
·
Ouvrage
collectif. «Les modifications du code de statut de statut personnel par
dahirs du 10- 9-1993» : un premier bilan. Coll.fac.Souissi série
colloques n°1-1998 en arabe : publié avec le concours de la
Fondation F.Ebert.
·
Abdelkrim GHALI "Droit et
informatique". 1998 en arabe.
·
Abdelouahed CHAIR "Méthodologie
avez-vous dit ?» 1997. En arabe.
5. COURS
POLYCOPIES, DOCUMENTS DE T.D ET BIBLIOGRAPHIES
·
Bibliographie systématique sur le
"droit international privé marocain" et note de présentation
fondation du Roi Abdul Aziz Al Saoud pour les études islamiques et les
sciences humaines-Casablanca 1995-cahiers des droits maghrébins n°1 PP
193-230.
·
"Droit
maritime"- Bibliographie, jurisprudence marocaine et lexique des
termes juridiques 4ème année de licence. Faculté de Droit -rabat
1981-1982.
·
Cours
d'introduction à l'étude du droit 1ère année sciences économiques,
Faculté de droit de Fèz, 1975-1976.
·
"Introduction
à l'étude du droit" années 1970-1978 (Cours de M.M.J Essaid)- 1ère
année de licence -Rabat ; Doc; de T.D.
·
"Droit
international privé", Licence 4ème année Droit Privé. Faculté des
sciences juridiques, économiques et sociales de Rabat (Université Mohammed
V) cours revu chaque année depuis 1981.
·
"Statut
personnel" -Licence 2ème année droit -Faculté des sciences
juridiques, économiques et sociales de l'université Mohamed V-Rabat.
1993-1994.
6. ARTICLES ET
COMPTES-RENDUS D’OUVRAGES
·
"Regards croisés au Maroc sur le
rang hiérarchique des normes internationales relatives aux droits de
l’Homme" mélanges offerts en l’honneur du Pr Hassan OUAZZANI CHAHDI,
in « droit et mutations sociales et politique au Maroc et au
Maghreb », préface Yahd Benachour, coordination et présentation
Abdelmoumen Maalmi. Editions Publisud 2012, 879p ; 625 à 644, en
français.
·
"Les
Relations privées internationales et le projet de Code de la
Famille". Ouvrage collectif Université Med V Souissi, en français.
2005
·
« Le
projet de Code de la famille et le droit international privé », in
ouvrage collectif, le Code de la famille : les nouveautés et les
dimensions. Université Moulay Ismaïl Meknès. Publications de
l’Université. N°5-2004 p.30 à 34, en français.
·
« La
Moudaouana en question », in condition féminine au Maroc. Psycho. De
l’éducation n°4, 2003, p.9-21.
·
«Les
droits familiaux de l’enfant entre les conventions internationales et le
droit marocain », journée d’étude sur «droit de l’enfant et
environnement sociétal », organisé par le Centre de Documentation,
d’information et de formation en droits de l’Homme et le Centre européen
de droit public, article proposé pour les mélanges offerts au Pr Mohamed
Jalal ESSAID. Tome 1, 2005 133-176 et intervention du Pr A. Moulay
Rchid in Mélanges Essaïd, Tome 2 2006, 269-272
·
«Les
relations familiales internationales et le droit Marocain », in les
problèmes de la femme marocaine avec le Droit, Association Marocaine pour
la défense des droits des femmes, série que l’on casse le silence, n°3
2002, p.91 à 121.
·
«La
condition de la femme au Maroc. Pour une relation conjugale égalitaire»,
Prologues H.S.n°2, 2002, p.14, en français.
·
«Les
limites de la fidélité à la tradition», Prologues, H.S.n°2, 2002, p.53,
en français.
·
« L’insertion des droits de
l’enfant dans les programmes de l’enseignement supérieur au Maroc »,
communication au colloque « En vue d’une culture des droits de
l’enfant dans les pays arabes », organisé par l’institut arabe des
droits de l’Homme et l’UNICEF, à Tunis du 12 au 14 mars 1999. In REMALD.
Mars avril 2000, pp 23-35, en arabe.
·
"Un horizon de modernité qui passe
par l’ijtihad » Revue études maghrébines, Casablanca, n°9 -1999,
p.23.
·
"La magistrature et l'évolution de
la Moudouana", Communication au congrés international sur "les
enfants mineurs dans les mariages inter-ethniques", organisé par la
fondation Cariplo Ismu, Rome, Novembre 1995publiée in JCS n°49-50-1997, p
et Prologues 1997.
·
La Moudouana en question, Tanger
institut américain des études maghrébines ALMS en Collaboration avec la
communauté maroco-américaine pour les échanges éducatifs et culturels in
« Femmes, culture et société au Maghreb » II. Femmes, pouvoir
politique et développement, sous la direction de R.Bourquia, M.Charrad,
N.Gallagher, Afrique Orient, 1996, p.53-67.
·
"Les obstacles à la ratification
par le Maroc de la Convention des Nations Unies sur l'élimination de
toutes les formes de discrimination à l'égard de la femme", in
"Droit des femmes au Maghreb. L'universel et le spécifique"
Fondation F.E. Stiftung et assoc. democ des femmes du Maroc 1994.
·
Compte-rendu sur "Efforts de
catégorisation des stratégies matrimoniales : le cas de Casablanca",
de Mostafa Abou Malek, in Abhath, n°33, Hiver 1994, p.119-122, en
arabe.
·
Etrangers, Encyclopédie du Maroc, Tome
1- Lettre Alif .Collectif .Association marocaine d'auteurs et
d'éditeurs. Salé .Université Med-V. 1993-94, en arabe .p 135-138.
·
Compte-rendu sur l'ouvrage de F.Bennani,
"La division du travail à la lumière du droit marocain et du droit
musulman", Abhat n°30, Hiver 1993, p.104-111, en arabe.
·
"La
condition féminine au Maroc . Un point sur la recherche universitaire ,
"1962-1990 ", in " la société civile au Maroc",
ouvrage collectif . Approches signes du Présent et SMER, 1992, en
français.
·
"Le
droit international privé du Maroc indépendant en matière de statut
personnel", in "le statut personnel des musulmans-Droit comparé
et droit international privé", (ouvrage collectif S. Direction J.Y
Carlier et Michel VERWILGEN- Préface de F. Rigaux, Bruylant 1992, en
français.
·
"Lecture de l'ouvrage de M. Maurice
BORRMANS, "Statut personnel et famille au Maghreb de 1940 à nos
jours" Mouton Paris .Lahaye. 1977. in "Le Maghreb en 2000
titres", (ouvrage collectif) édité par la fondation du Roi Abdul
Aziz Al Saoud pour les études islamiques et les sciences humaines.
Casablanca et l'IMA-Paris 1991, en français.
·
"Les grandes lignes du DIPM en
matière de statut personnel " RDE n°7 -1991-Fès, en français.
·
"Le droit international privé
marocain en matière de statut personnel" in Al Ishaa, revue du
barreau de kénitra, n° 5 , Juin 1992, en français.
·
"La place de la femme dans la
société marocaine", in "Le Maroc des potentialités",
(ouvrage collectif) édité par le Ministère de l'information . En Français
(1989). En arabe (1990). En anglais (1991)-Rabat
·
"La
recherche sur la femme à l'ENAP et dans les facultés des sciences
juridiques , économiques et sociales du Maroc (1962-1990)", in
"Femmes et sociétés" par Mirelle Paris, AAN 1989, en français.
·
"Le Droit de la famille entre la
politique de l'Etat et le changement social" in "Droit et
environnement social au Maghreb" (ouvrage collectif) CNRS-Fondation
du Roi Abdul Aziz Al Saoud Casablanca 1989.
·
"La Moudouana à la carte", in
Vrouwen in beweging verandering en weerstand in Morokko, en français et
néerlandais.
·
"Changement Juridique et changement
socialà travers le cas des femmes au Maroc" in Portraits de Femme
(ouvrage collectif)- Edition Le Fennec Casablanca 1987, p 15-45, en
français.
·
"Modernité et politiques
législatives en matière de statut personnel dans les pays arabo-africains
à majorité musulmane" in "Familles musulmanes et modernité. Le
défi des traditions" (ouvrage collectif)-Publisud.Paris 1986.
p161-192, en français.
·
"Contribution à un débat sur la
nationalité des sociétés", Al Mayadin n°5, revue de la faculté de
droit (Université Mohammed 1er) .Oujda, en français.
·
"Famille musulmane et
modernité" -Al Assas, Janvier-Fevrier 1985, en français.
·
"Le projet de code de statut
personnel", in "le parlement et la pratique législative au
Maroc" (ouvrage collectif) Edit. Toubkal 1985.p145-174, en français.
·
"La Moudaouana 25 ans après sa
promulgation " (avec la collaboration du Pr.A. Khamlichi, in
RJPEM n°10 et Journal 8 mars de juin 1984, en arabe.
·
"Travail féminin et droit
social", in "Travail et société" (ouvrage collectif)
Publication F.S.J.E.S-Fes 1981-1982.p 1-46, en français.
·
" La gauche et la femme au
Maroc", Al Assas , Juin 1981 ; pp.45 et s, en français.
·
"Le droit applicable par les
juridictions communales et d'arrondissement", publications de
l'association des juristes marocains", n°2-En arabe
-1976
NOTE DE JURISPRUDENCE, RAPPORTEUR
ET PARTICIPATION A LA REDACTION DE DECISIONS
DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
|
·
Note sous Cour Suprême ch.admin arrêt
n°10525/93 du 16 /11/1995, (JCS n°49-50-1997 p.46-60).
·
Plus de 400 décisions du Conseil
Constitutionnel de juin 2005 à avril 2017.
ETUDES, MEMOIRES, TRADUCTIONS ET RAPPORTS
|
·
" La contribution de la Remald au
développement de la doctrine juridique au Maroc". Remald n° 133
Mars-Avril 2017- CR de la table ronde organisé par la Remald et la
fondation Hanns Seidel à l’occasion du 25ème anniversaire de
la création de la Remald pp7 à 10.
·
" Le contrôle de constitutionnalité
des lois au Maroc". Rabat 23 septembre 2014 - Visite de la
délégation du tribunal constitutionnel péruvien, en français.
·
" Le rang hiérarchique des normes
internationales relatives aux Droits de l'Homme". Rapport Marocain
au colloque sur 'l'affiliation des normes internationales relatives aux
droits de l'Homme par le juge interne: les pratiques françaises et
marocaines", organisé par le ministère de la justice en coopération
avec l'Institut International des Droits de l'Homme de Strasbourg le 26
et 27 février 2009, Ronéo, en français.
·
"Regards croisés de la doctrine en
Droit International Privé Marocain", en Hommage aux Pr
A.KHAMLICHI, O.ABOUTAYEB, S.NASRAOUI et GHAZI HOUSSAÎNI. 2006, Ronéo, en
arabe.
·
Version française non
officielle corrigée de la loi n° 70.03 portant Code de la famille (la
Moudawwana), avec la collaboration des Pr. M. Loukili et H. Ayoubi
Idrissi. 2005.
·
« La famille et la convention
internationale sur la protection de tous les travailleurs migrants et des
membres de leur famille », journée d’étude organisée
par la MAEC et la Chaire UNESCO migration et droits humains » le
18-12-2003, Ronéo
·
« Les relations familiales
internationales à la lumière du projet de code de la
famille », colloque Université Mohammed Agdal et
Souissi (19et 20 novembre 2003) » , en français.
·
« Violences contre les femmes
marocaines », colloque organisé par la faculté des
lettres et des sciences humaines de Rabat, du 15 au 17 février 2000 sur
le thème « Espaces féminins », en collaboration avec la
fondation konrad Adenauer, le British council et l’ISESCO, Ronéo, en français.
·
"Atouts et faiblesses du Maroc face
aux défis de 2010 à travers le statut des femmes",
Univ.MedV-Agdal-Univ.completense Madrid, "Rencontre euro-méditerranéenne
pour le développement" 3-5 Novembre 1997, Ronéo, en français.
·
"Droit de la famille et société au
Maghreb" communication au colloque" droit et
société au Maghreb",. Mars 1996-Université Mohamed V et centre
d'études sur le Moyen Orient de l'Université de Harvard (USA) , Ronéo
·
Rapport du
gouvernement marocain sur l'art.18 de la convention de NU sur
l'élimination de toutes les formes de discrimination à l'égard de la
femme" 1994-Ministère chargé des droits de l'homme. Ronéo, en arabe.
·
"Femmes et Droit au Maroc -Acquis,
blocages et stratégies 2000" -Etude par WIDER (World
Institut développement and research)- Université des Nations Unies
(Finlande). Ronéo, en français.
·
"Législation et condition féminine
au Maroc : Bilan des discrimination à l'égard des femmes, qui constituent
une violation des instruments internationaux relatifs aux droits de
l'homme". Document de travail pour le projet de
l'UNESCO faisant partie du grand programme 1, intitulé "réflexions
sur les grands problèmes mondiaux" -les femmes dans le Maghreb
Horizon 2000-Condition actuelle, enjeux futurs et solutions alternatives
par F-Memissi-septembre 1989.85p. Ronéo.
·
Rapport de synthèse (collectif)
du colloque "Familles Musulmanes et Modernité", Tunis 1986, en
français.
·
Déclaration de
Tunissur l'enfant maghrébin. UNICEF et Gouvernement tunisien dans le
cadre de l'U.M.A. 1989, en français et en arabe.
·
Rapport de la Comission Nationale Marocaine pour la
préparation de l’année internationale de l’enfant. 1978, en arabe.
·
Rapport de synthèse
du colloque organisé à Casablanca juin 1991 "La petite fille
aussi", (avec Ismaïl ALAOUI), association marocaine de soutien à
l'UNICEF, en arabe.
·
Rapport de synthèse avec
Mr KABBAJ de la commission sur la Famille Marocaine à l'étranger. juin
1991, Ministère chargé des affaires de la communauté marocaine à
l'étranger. Rabat, en arabe.
·
Rapport de synthèse
(avec Mr KABBAJ) de la commission préparant "La Charte Nationale de
la Famille", Ministère des affaires sociales et de l'artisanat.
Juillet 1991 – Rabat, en arabe.
·
Rapport de synthèse de
l'atelier sur "Famille, Nationalité, Citoyenneté, Enfants
émigrés/immigrés" - Agadir 1991. Ministère chargé des affaires de la
communauté marocaine à l'étranger,
en arabe.
·
"La femme et le droit
marocain" -Etude pour la commission provisoire de la
femme de l'OMDH. mai 1989.
·
"La Capacité juridique de la femme
et son égalité avec l'homme en droit dans les Etats arabes. Le droit
musulman et le droit positif au Maroc et en Tunisie" (en
collaboration avec A.Khamlichi) Commandité par l'UNESCO.
Etude pour le centre des recherches et études de l'union des
avocats arabes. 1985. Ronéo, en
arabe.
·
Rapport de
la délégation marocaine à la conférence mondiale sur la femme Naïrobi
(Kenya) du 15 au 25 juillet 1985.chargé de la coordination du comité de
rédaction Ministère des affaires sociales et de l'artisanat, en arabe.
·
"Le régime de l'exequatur des
jugements étrangers en Droit Marocain après les réformes du Dahir formant
code de la procédure civile du 28 septembre 1974", 1974. Ronéo, en
français.
·
L'exequatur des jugements étrangers en
droit international privé marocain. Du protectorat à 1972". Mémoire
de DES (Sc.juridiques) Faculté des sciences juridiques,
économiques et sociales de l'université mohammed V- Rabat.juin 1973 sous
la direction de Pr Jean DEPREZ. Ronéo, en français.
· "La famille, chasse gardée des Etats " entretien avec
Marie Cécile Royen, in le vif/ l’express (Belgique) du 12-11-1999, pp
33-34.
· "Le réforme de la Moudouana. Une longue gestation" Table
ronde avec Ahmed Khamlichi, Saadia Belmir et A. Lemrini-Synthèse par
Farida Drissi (Moha) .Al Bayane du 13-5-1993.
· "La Moudouana à la carte" in Vrouwen in beweging
verandering en weerstand in Morokko (ouvrage collectif)-Centrumbuisten
landers-nederland-utrecht 1989-pp 19 et 29 en hollandais.
· "La femme mineure" (avec Ahmed Khamlichi, Fatima Mernissi
et Malika Belghiti)- Propos recueillis par Zakya DAOUD (Lamalif n°
140-Nov-Déc. 1982 -pp 34-45) et Anwal 10 Mars 1982 et avril (par Latifa
Jebabdi) en arabe.
· Plusieurs articles in Le Matin, Le Démocrate, L'Opinion, Al
Bayane,Nisaal Maghrib, 8 Mars ...
· " La gouvernance locale au Maroc" sous
direc. Mohammed HARAKAT, GR sur l’éco.Urbaine, regionale et de
l’environnement, Université. Med V-Souissi 2298+49p-2003.
· Colloque sur «La concurrence au Maroc. Droit et pratique», organisé
par le département de droit public le 8-3-2002.
· Colloque «la protection de l’environnement au Maroc entre le Droit et
la pratique dans les secteurs forestiers et hydraulique» Public de la
fac. de Droit Souissi, Rabat, série colloques n°4, 2000.
· Colloque «Les innovations du code de commerce et leur impact sur
l’entreprise marocaine», Public de la Faculté de droit Souissi, Rabat,
Série colloques n°2, 1999
· Colloque "Audit, communication et performance économique au
Maghreb" RM d'audit et de développement n°6-7, p-5, en arabe.
COMPTES RENDUS SUR LES TRAVAUX
|
1. «L’exequatur des
jugements en DIP marocain. Du protectorat à 1972 ».
· Jean DEPREZ, «Le DIPM à travers les livres », (RJPEM n°2, juin
1977, pp. 249-267 et RJPEM n°4, juin 1978, p91).
· Paul DECROUX, « Chronique de jurisprudence marocaine »,
(clunet, 105e année, 1978, juillet août septembre n°3, p.671).
2. « Law and population in
Morocco »,
· La législation marocaine en retard », (Peuples, vol, n°3, 1978).
3. « La
condition de la femme au Maroc »
· Fatima Mernissi, « Technologie, démocratie et avenir
féminin », (lamalif n°130, nov.déc.1981.pp 55-56) traduit en arabe
in (Al Moqaddima n°1, juillet 1982 p. 38 et s.)
· Magdi Sami ZAKI, « Les arabes iront-ils sur mars ? »,
(le monde 25 mars 1983, p.2).
· Omar AZZIMAN, «Chronique de sociologie juridique », (RJPEM n°12,
p.196)
· Lucie Pruvost, « Recensions », (IBLA n°1, juin 1984).
· A DIALMY, « Sexualité et discours au Maroc », Proche
Orient, Casablanca, 80
· R.CHEIKH bibliographie critique. (AAN 1986).
· Abhath n°7-1985.
· Revue Attaaoun n°8 Mars 1985.
· Maghreb Machreq 1994
· Autres études in :
o Al Maghreb des
22/5/1981-Maroc soir 4/7/1981
o Médina express
n°7 été 1984 le message de la nation 4 avril 10 avril 1984, p.60-journal
8 mars, mai 1984
o Al Balagh Al
Maghribi 28/4/84 et 30/6/84-Sinbad n°58 avril 1987, p16.8 mars (mai 1984)
o Prologues 2002
H.S.n°3.
4. « Modernité
et politiques législatives en matière de statut personnel dans les pays
arabo-africains à majorité musulmane »
· Maurice BORRMANS, (RIDC n°4, 1986, pp 1231-1232).
5. « Changement
juridique et changement social à travers le cas des femmes au
Maroc ».
· AAN 1987 par Mireille Paris
· Lamalif par A.Sermouh par Marie-Cécile DUFOUR-ELMALEH
6. « La femme
et la loi au Maroc »
· Le libéral nov.1991-et 6-3-1992.
· Ounoutha n°1-Alger et n°2, Alger.
· Maghreb Magazine n°0-Libération du 6-3-1992.
7. « Le droit
de la famille entre la politique de l'Etat et le changement social »
· Lamalif » la crise par R-Chérifi
8. Marie-claire
FOBLETS, « La femme marocaine et sa loi en Belgique », revue du
droit des étrangers (Belgique).
9. « Marocains
aux Pays-Bas : quelle solution d'avenir pour le statut
personnel ? »
-
Al Mithaq, supplément culturel, en
arabe, 27-9-1992.
-
Buitenladers bulletin 8/92 (hollande),
pp. 6-7.
10-« Commentaires sur Stabilité et évolution du droit de
la famille au Maghreb », 2ème journée
juridique maghrébine, fondation du roi Abdelaziz Al Saoud (le Matin 25
octobre 1993-Maroc Soir 22 octobre 1993).
-
Réalités maghrébines n°423 du 12 au
18-11-1993 p22-23.
11- « Les 100 qui ont changé la Moudaouana , in
femmes du Maroc »,
avril 2004,
p.57.
ACTIVITES ASSOCIATIVES
DROIT
|
·
Membre de l’association Marocaine de
droit constitutionnel (2015).
·
Membre d'honneur du Centre Marocain
d'évaluation et d'anticipation des politiques publiques (2014).
·
Membre fondateur de l'association des
juristes universitaires maghrébins (1982).
·
Membre de l'Association des Juristes
Marocains (1976).
·
Membre Fondateur de l'Association
Marocaine d'études et de recherches internationales (1981).
·
Membre Fondateur de l'Association
Marocaine d'Etudes et de recherches sur les Migrations (1994).
·
Membre du comité d’honneur de
l’Association Nationale des Docteurs en Droit (2000).
·
Membre fondateur de l'association
marocaine de sciences criminelles (1996).
·
Membre du Conseil scientifique du centre
marocain des études juridiques (1996).
SOCIETE CIVILE
·
Membre de la commission provisoire de
l'OMDH, membre fondateur et membre de son Conseil National (1988-1990).
·
Membre du Bureau du SNES-Sup à la
Faculté de droit de Rabat (1971) et du SNES (2000-2004).
·
Membre Fondateur de l'Association
Angads-Maroc Oriental (1988).
·
Membre d'honneur de l'association femmes
jeunesse dans l'environnement Maghrébin (1992).
·
Membre du Forum pensée et dialogue
(1995).
·
Membre de l'association marocaine de
prospective.
·
Conseiller de plusieurs associations
(société civile, partis politiques) s'occupant de la femme, l'enfant, la
famille, les handicapés et l'émigration à l’étranger.
·
Président de la Coopérative d'Habitation
AL Qods (1988-89).
ETRANGER
·
Membre fondateur du Forum de dialogue
hispano-marocain (1999).
·
Membre Fondateur de l'Association Maroc.
Extrême orient. Dialogue, études, échanges(1993).
·
Membre Fondateur de l'Association
Marocaine de Soutien à l'UNICEF (1988).
·
Membre fondateur du groupe de recherches
scientifiques sur l’enfant, la femme, la famille (1982).
·
Membre Fondateur de l'Association
Rencontres Maghrébines, section Maroc (1982).
MISSIONS ET VOYAGES A L’ETRANGER
ü
2017 : Allemagne-
Fondation Hanns Seidel visite d’échange à Karlsruhe (conseil
constitutionnel fédéral), Munich (conseil constitutionnel bavarois,
landtag, fondation Hannas Seidel) et Berlin (Bundesrat – conseil
fédéral allemand – Bundestag – diète fédérale allemande) .
ü
2017 :
Lille (France) – Membre du Jury de thèse soutenue par Mme Zaynab Daoudi
Benjebbour sur le thème « La polygamie et la répudiation en droit
marocain et dans les relations franco-marocaines » sous la
direction du Pr Eric Kerckhove.
ü
2014 : Paris (France) – L’intégration
des normes internationales des droits de l’Homme en droit interne -
ACCPUF- Intervention Atelier 3 : « Le rôle des Cours
Constitutionnelles dans l’intégration des normes internationales des
droits de l’Homme en droit interne ». Invitation et intervention
en tant que membre du Conseil Constitutionnel du Maroc aux journées des
réseaux institutionnels de la francophonie sur le thème : " Les
réseaux institutionnels de la Francophonie vigies, leviers et viviers
de la démocratie" au siège du Conseil Economique, Social et
Environnemental.
ü
2012:
Belgique membre de la délégation du conseil constitutionnel marocain au
colloque sur fédéralisme en Belgique et régionalisation au Maroc
organise par l'institut pour les études marocaines et méditerranéennes,
Université d'Anvers en coopération avec la Cour Constitutionnelle belge
et le Conseil Constitutionnel marocain
ü
2011 Rio
de Janeiro (Brésil) - Membre de la délégation marocaine du
Conseil Constitutionnel au 2ème Congrès de la Conférence Mondiale sur
la justice constitutionnelle.
ü
2008 Venise
(Italie)- Les Conseils Constitutionnels au Maghreb et en
Europe. Colloque International organisé par Hans Seidel, GT2 et le
Centre Européen. Rapport de synthèse en collaboration avec le Pr
A.BOUACHIQ.
ü
2008 Paris
(France) - 50ème anniversaire du Conseil Constitutionnel
Français; membre de la délégation officielle du Conseil Constitutionnel
Marocain.
ü
2007 Paris-
Participation au Jury de Thèse " Conflits de civilisations et DI
de Khalid ZAHER (sous la direction du Pr HEUZE)
ü
2007 Espagne -
Membre de la délégation marocaine. Accord entre le Conseil
Constitutionnel du Maroc et le tribunal Constitutionnel d'Espagne;
visite de Madrid, Séville et Cordoue.
ü
2006 Pau
(France)- Invité par la Cour d'Appel de
Pau (France), communication "Interaction entre le code de la
famille marocain et le droit français".
ü
2005 Louvain-La-
Neuve (Belgique)- Invité par la Faculté de Droit de
Louvain-La- Neuve à donner une conférence sur l’évolution du Droit de
la famille au Maroc dans le cadre d’une journée d’étude sur le nouveau
code de la famille marocain et le code de droit international privé
belge.
ü
2005 Lausanne
(Suisse) - Invité par la Fondation Hassan II pour les
Marocains résidant à l’étranger et l’association Orient occident ex.
Amis du Maroc, à donner une conférence sur « le nouveau droit de
la famille au Maroc ».
ü
2005 Grenade
(Espagne)- Conférence sur le thème « La réception du Code
marocain de la famille (2004) en Europe, à la faculté de Droit.
ü
2005 Paris-
Cour de cassation. Société de législation comparée. Centre de droit de
la famille de l’Université Jean Moulin de Lyon III- table-ronde
sur « la reconnaissance en France des répudiations de droit
musulman. Regards croisés.
ü
2003 Paris-
Cours de maitrise sur « les grands traits du droit de la famille
dans les pays arabes UFR Etudes juridiques générales. Maitrise sur le
monde arabe. Université Paris 1. Panthéon –Sorbonne.
ü
2000 Bruxelles –
Membre de la délégation marocaine (ministère de la justice), au forum,
organisé par les députés écologistes sur le thème « Rapts parentaux
internationaux».
ü
2000 Egypte -Membre
de la délégation officielle accompagnant le Ministre de l’enseignement
supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique
lors de la 1ère réunion de la commission mixte maroco-égyptienne de
coopération scientifique et technologique (le Caire 18-22 juin)
ü
2000 Canada
(Québec) - premier forum «Carrefour au féminin» signature
accord avec universités LAVAL et CONCORDIA et participation à un
colloque international à Laval.
ü
1999 Louvain
la Neuve (Belgique) -Participation à un jury de thèse de
doctorat. Mohamed MSALHA, « Le droit familial marocain dans
l’ordre juridique belge entre fidélité religieuse et modernité
prometteuse », (sous direction du Pr. M.WERWILGHEN).
ü
1999 Tunis -Colloque
«En vue d’une culture des Droits de l’enfant dans les pays arabes»,
organisé par l’UNICEF et l’institut arabe des droits de l’homme.
ü
1998 Grenoble
(France) -Participation à un jury
de thèse de doctorat en droits de l’homme. Hynd AYOUBI IDRISSI,
« La protection des droits de l'enfant au Maroc. Constances et des
défis », (sous la direction du Pr G.PEISER).
ü
1998 Leuven
(Belgique) -Colloque international.
ü
1998 Arabie-Saoudite -Membre
de la délégation officielle du Maroc (Ministère de l'enseignement
supérieur) et visite des universités saoudiennes.
ü
1997 Beyrouth
(Liban) -Participation au séminaire régional du 14 au 16
octobre 1997, organisé par l'UNICEF, sur l'introduction dans
l'enseignement universitaire des conventions des NU sur les droits de
l'enfant et de la femme.
ü
1997 la
Haye -Cours à l'Académie de droit international de la Haye
sur "Les droits de l'enfant dans les conventions internationales
et les solutions retenues dans les pays arabo-musulmans".
ü
1997 :
Membre de la délégation officielle du Maroc pour défendre le
rapport préliminaire du Maroc devant le CEDAW (New York).
ü
1996-Participation
à un jury de thèse de doctorat à l’institut universitaire européen
de Florence (Italie). PASTORE Ferruccio,
« Familles entre les droits. Essai de reconstruction
socio-historique de la condition juridique des familles migrantes dans
les pays arabo-musulmans vers l'Europe », (sous la dir. Du Pr P.
ALSTON).
ü
1995 : Rome Colloque
international sur "les enfants mineurs dans les mariages
inter-éthniques" organisé par la Fondation Cariplo Ismu.
ü
1995 :Tunisie Accord
de Coopération entre la faculté de droit-souissi-Rabat et la faculté
des sciences juridiques, politiques et sociales de Tunis 2-Conférence
en .DEA.
ü
1994 : Italie (invitation
de l'Institut Italo-Africain (Rome) et l'Institut d'études africaines
(Rabat).
ü
1993 : Belgique cours
à Louvain la Neuve (Cours Métis).
ü
1993 : Tunisie du
6 au 9 octobre, 2ème partie du programme sur "l'Etat de droit aux
U.S.A et au Maghreb".Certificate of Completion "Rule of law
in the United States and the Maghreb" Depaul University, college
of law. International human rights law Institute chicago (Illinois) USA.
ü
1993 : Jordanie-invité
par l'UNICEF pour préparer la partie "enfant" à l'échelle du
monde arabe en vue de l'année internationale de la famille.
ü
1993 : France -invité
par l'AUPELF pour constituer le réseau "droits fondamentaux
".
ü
1993 : U.S.A-
invitation du gouvernement Américain et visite de Chicago, Bâton Rouge,
Washington, New-York et programme sur le thème de " l'Etat de
Droit", 1ère partie du programme Janvier.
ü
1992 : Pays
Bas colloque marocco hollandais sur l'émigration,
sous l'égide de la Faculté des lettres et des sciences humaines de
Rabat, Université Med V et Université d"Amsterdam Leiden, Nimegue
et Brabant.
ü
1992 : Espagne -Participation
au salon International du livre de l'étudiant (Ministère de l'Education
Nationale) à Grenade du 4 au 14 octobre 92, membre de la
délégation Marocaine.
ü
1992 : Allemagne -Invitation
de la fondation konrad ADENAUER STIFTUNG et visite de Berlin, Cologne,
Bonn et Munich.
ü
1991-Belgique-conférence
et participation à un jury de thèse de doctorat à Louvain la neuve.
CARLIER Jean-Yves, « Autonomie de la volonté et statut personnel.
Une étude de droit international privé », (sous la dir. Du Pr F.
RIGAUX). Editée.
ü
1990 : Belgique -
Colloque international sur "le statut Personnel des
Musulmans" à Louvain-la-Neuve.
ü
1989 : Tunisie membre
de la délégation officielle du Maroc à la Conférence de Tunis sur le
projet de "Convention des N.U sur les Droits de l'enfant",
organisé par l'UNICEF et le gouvernement Tunisien, dans la cadre
de l'UMA.
ü
1988 : Belgique-Colloque
international à Louvain-la-Neuve.
ü
1986 : France
ü
1985: Arabie-Saoudite
ü
1985 : Kenya membre
de la délégation du Maroc à la Conférence de Nairobi du 10 au 26
Juillet 1985 sur la "Décennie des NU sur la femme
(1976-1985)".
ü
1984 : Tunisie (Colloque
international CERP et UNESCO sur "Familles musulmanes et
modernité").
ü
1983 : Tunisie (participation
à un jury de thèse de Doctorat d’Etat). FERCHICHI Béchir, « La
tutelle des pères et mères sur leurs enfants mineurs en droit tunisien
et marocain comparés ». (sous la dir. Du Pr M. CHARFI).
ü
1977 : France (bourse
du gouvernement Français)-conférences à l'université d'Aix-Marseille.
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1965-1974 : Algérie-Espagne-France-Grande-Bretagne.
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Chevalier de l'ordre du Trône (1993).
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